Le Flash CA revient sur les points d’information et les grands dossiers organisationnels qui sont discutés aux séances publiques du conseil d’administration du CISSS de la Montérégie-Centre.
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POINTS D’INFORMATION DU PRÉSIDENT
Première séance publique pour Mme Pascale Mongrain
Le 29 juin dernier, en remplacement de M. Alain Deslauriers, le ministre a nommé Mme Pascale Mongrain en tant que membre indépendant ayant un profil de compétence en gestion des risques, finance et comptabilité. Mme Mongrain siègera au comité de gouvernance et d’éthique.
Démission de M. Colin J. Coole
C’est à regret que le conseil a accepté la démission de M. Colin J. Coole, membre indépendant au sein du conseil d’administration pour son expertise en vérification, performance et gestion de la qualité.
Depuis 1992, M. Coole a rempli de nombreux mandats consécutifs comme administrateur de l’Hôpital Charles-Le Moyne, du CSSS Champlain–Charles-Le Moyne et, plus récemment, du CISSS de la Montérégie-Centre. Il siège également au conseil d’administration de la Fondation de l’Hôpital Charles-LeMoyne depuis 10 ans. Son dévouement envers le personnel de ces organisations et envers les collectivités montérégiennes francophones et anglophones est passé par sa participation aux comités des ressources humaines, de vigilance et de la qualité, de révision des plaintes et d’accessibilité des services en langue anglaise, pour n’en nommer que quelques-uns. Les membres du conseil l’ont chaleureusement remercié pour ses années d’engagement centré sur l’accès, la qualité et la sécurité des soins et des services du régime public, au bénéfice de la population de la Montérégie.
Nomination de deux cadres supérieurs
Des félicitations sont adressées à Dr Jean Rodrigue, directeur des services professionnels, et à M. Benoit Geneau, directeur des programmes Santé mentale et Dépendance, pour leur récente nomination, le 15 septembre dernier.
POINTS D’INFORMATION DU PRÉSIDENT-DIRECTEUR GÉNÉRAL
Nouvelle entente de gestion et d’imputabilité pour 2016-2017
Le 13 juillet dernier, le sous-ministre de la Santé et des Services sociaux, M. Michel Fontaine, et le président-directeur général, M. Richard Deschamps, ont signé l’Entente de gestion et d’imputabilité 2016-2017 entre le MSSS et le CISSS de la Montérégie-Centre.
Hôpital Charles-Le Moyne – 50 ans d’existence
Les festivités soulignant les 50 ans de l’Hôpital Charles-Le Moyne ont été lancées le 14 septembre dernier alors qu’on honorait deux médecins de la première heure qui pratiquent encore aujourd’hui : Dr Jean-Marc Lepage et Dr Yvon Ménard. D’autres activités sont prévues au cours de l’automne pour marquer cet anniversaire.
Prix Gémeaux pour la série De garde 24/7
L’établissement est fier du Prix Gémeaux – Meilleure série documentaire – société remporté par De garde 24/7, une série tournée à l’Hôpital Charles-Le Moyne. Les docteurs Laurent Boisvert et Michaël Bensoussan étaient présents au gala en compagnie de l’animatrice Josée Boudreault, victime d’un accident vasculaire cérébral cet été. La deuxième saison sera diffusée à compter de cet hiver. Le travail exceptionnel de Dr Jacques-Philippe Faucher, directeur de l’enseignement et des affaires universitaires, et de Dr Pierre Guay, médecin-conseil à la Direction des services professionnels, est digne de mention pour avoir bâti les ponts nécessaires à la réalisation de ces productions télévisuelles.
Gouvernance clinico-administrative et mise en commun des ressources pour Optilab
Le projet d’optimisation des laboratoires de biologie médicale franchit une nouvelle étape de sa mise en œuvre.
D’une part, un directeur médico-administratif et un directeur médical seront nommés d’ici la fin de l’année pour coordonner l’allocation des ressources de l’ensemble des installations de la grappe Montérégie et assurer la mise en place de mesures favorisant la pertinence des analyses et la qualité des pratiques de laboratoire. Rappelons que la grappe Montérégie inclut les CISSS de la Montérégie-Est et de la Montérégie-Ouest ainsi que le CISSS de la Montérégie-Centre qui est désigné établissement « serveur ».
D’autre part, les trois établissements travaillent de concert à la mise en commun des ressources financières, matérielles et humaines qui seront gérées par le CISSS de la Montérégie-Centre à compter du 1er avril 2017.
Règles de gouvernance
Sur la recommandation du comité de gouvernance et d’éthique, le conseil d’administration a adopté et approuvé la réglementation suivante :
R-2016-10 Règlement sur la régie interne du conseil multidisciplinaire
R-2016-11 Règlement sur les modalités et procédures relatives à la complétion du dossier médical par un médecin ou dentiste
POL-2016-07 Politique sur les frais exigés pour l’examen des projets de recherche par le comité d’éthique de la recherche, le comité de convenance institutionnelle et le comité scientifique de la recherche.
Par ailleurs, le conseil a entériné les modifications demandées au règlement R-2016-07 qui s’intitule dorénavant Cadre réglementaire sur l’organisation et les bonnes pratiques de la recherche au CISSS de la Montérégie-Centre. Les changements les plus notoires identifient l’adjointe au directeur de la recherche, en l’occurrence Mme Cloé Rodrigue, comme personne mandatée pour approuver les projets de recherche au sein de l’établissement et précisent ses nouvelles responsabilités.
Nominations et octroi de privilèges d’exercice
Le conseil d’administration nomme et octroie le statut et les privilèges d’exercice de la pratique des médecins, dentistes et pharmaciens ainsi que des optométristes qui veulent exercer leur profession dans une installation du CISSSMC. Il a donc procédé :
- À la nomination de trois nouveaux médecins et d’une nouvelle optométriste ;
- À la modification des privilèges d’exercice de la pratique octroyés à quatre médecins.
Par ailleurs, le conseil a pris acte de la démission de trois médecins et de deux pharmaciennes ainsi que des demandes de congé de service de sept médecins.
Le conseil d’administration a également octroyé un privilège d’exercice de la recherche à deux membres du personnel.
Enfin, le conseil d’administration a autorisé le président-directeur général à signer les contrats de service de six sages-femmes qui exerceront à la Maison de naissance.
Affaires financières
Institution d’un régime d’emprunts à long terme
Le conseil a autorisé l’institution d’un régime d’emprunts à long terme auprès du ministre des Finances. À hauteur maximale de 93 088 865,55 $, ce régime servira à financer les dépenses autorisées d’immobilisations et d’équipements dans le cadre des différents programmes de maintien des actifs de l’établissement. Les conditions et limites de ce régime sont dictées par le Conseil du Trésor.
Nomination d’un cabinet d’auditeurs indépendants pour l’exercice 2016-2017
Le conseil a autorisé l’établissement de se prévaloir de l’option de renouvellement du mandat de la firme Mallette S.E.N.C.R.L, à titre d’auditeurs indépendants des états financiers 2016-2017 selon les conditions mentionnées dans leur offre de service , pour des honoraires totalisant 68 050 $.
Sommaire des résultats financiers 2016-2017 – cumulatif à la période 5
Les résultats financiers cumulatifs au 20 août présentent un surplus de 1 170 608 $, soit 0,39 % du budget cumulatif. En date de la présente période, l’équilibre budgétaire est prévu au 31 mars 2017 et une révision de cette projection sera effectuée en date de la période 7, se terminant le 15 octobre 2016.
Rapports annuels
Le conseil a pris acte :
- du rapport annuel 2015-2106 du comité des usagers du CISSS de la Montérégie-Centre et des rapports d’activités des trois comités d’usagers continués : Champlain-Charles-le Moyne, Haut-Richelieu-Rouville et Institut Nazareth et Louis-Braille;
- du bilan annuel des réalisations en ressources informationnelles 2015-2016.
ASSEMBLÉE PUBLIQUE D’INFORMATION – le jeudi 24 novembre 2016
La première assemblée publique d’information du CISSS de la Montérégie-Centre se tiendra le 24 novembre 2016, à 19 h, au 1255, rue Beauregard, Longueuil. Cette assemblée sera suivie de la séance publique du conseil d’administration.