Le Flash CA revient sur les points d’information et les grands dossiers organisationnels qui sont discutés aux séances publiques du conseil d’administration du CISSS de la Montérégie-Centre.

Consultez aussi la version PDF du Flash CA.

DEUX NOUVEAUX MEMBRES AU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Le président du conseil d’administration,  M. Pierre Boucher, a salué l’arrivée de M. Fernand Croisetière, membre indépendant nommé par M. Gaétan Barrette, le 8 novembre dernier, en remplacement de Mme Joanne Roch. De plus, le conseil a nommé Mme Pascale Blaise, pharmacienne exerçant à l’Hôpital du Haut-Richelieu, comme membre désigné par le comité régional sur les services pharmaceutiques en remplacement de Mme Josée Conesa.

RÈGLES DE GOUVERNANCE
Sur la recommandation du comité de gouvernance et d’éthique, la réglementation suivante a été adoptée :

• le Règlement sur les mandats et procédures du comité des ordonnances et protocoles du CISSS de la Montérégie-Centre (R-2017-17);
• la Politique pour des environnements sans fumée (POL-2017-13);
• la Politique sur la gouvernance en vaccination au CISSS de la Montérégie-Centre (POL-2017-14);
• les modifications apportées à la Politique sur la conduite responsable et l’intégrité scientifique en recherche (POL-2015-02).

Conseil des médecins, dentistes et pharmaciens
Sur recommandation du comité exécutif du Conseil des médecins, dentistes et pharmaciens (CMDP), le conseil d’administration a procédé à :

• la nomination d’un médecin spécialiste;
• la modification des privilèges de huit médecins;
• l’octroi de privilège d’exercice de la recherche à trois médecins;
• la nomination d’un médecin substitut provenant du RLS du Haut-Richelieu–Rouville au comité de révision chargé d’examiner les plaintes d’usagers concernant un médecin, un dentiste ou un pharmacien.

Par ailleurs, il a pris acte de sept demandes de congé de services autorisées ainsi que des démissions et départs à la retraite de 12 médecins.

Comités d’éthique de la recherche
Le CISSS a institué un comité d’éthique de la recherche (CÉR) pour approuver et suivre la dimension éthique des recherches réalisées au Centre de recherche de l’Hôpital Charles-Le Moyne/CISSS de la Montérégie-Centre. Par ailleurs, le CISSS (par le biais de l’installation Institut Nazareth et Louis-Braille) est un des établissements membres du Centre de recherche interdisciplinaire en réadaptation (CRIR). Le CÉR du CRIR approuve les projets de ses chercheurs.

Ces deux CÉR relèvent de notre conseil d’administration. Alors que le mandat de plusieurs membres venait à échéance, le conseil a reconduit leur mandat et nommé de nouveaux membres aux postes vacants.

Modifications au permis du CISSS
La transmission de plusieurs demandes de modifications au permis d’exploitation de notre établissement a été autorisée. Ces demandes visent à refléter la réalité des activités des installations suivantes :

1. les CHLSD Champlain, Henriette-Céré, Sainte-Croix et Val-Joli;
2. le « Centre de services ambulatoires de Greenfield Park », qui offre des services de consultations externes en néphrologie;
3. le « Centre de services ambulatoires et Institut Nazareth et Louis-Braille Saint-Charles Ouest », qui comprend la clinique d’évaluation du trouble du spectre de l’autisme.

Prix d’excellence du Réseau de la santé et des services sociaux 2018
Le concours ministériel en est à sa trentième édition. Un prix d’excellence et une mention d’honneur seront décernés dans chaque catégorie. Le conseil a autorisé la transmission des deux candidatures suivantes :

• Une stratégie de main-d’œuvre intégrée favorisant l’attraction et la rétention des talents dans la catégorie « Valorisation et mobilisation des ressources humaines ». Cette catégorie veut reconnaître les établissements qui auront mis en place des actions innovantes favorisant une motivation, une mobilisation, une augmentation importante du niveau d’engagement à l’égard de l’établissement ainsi qu’un sentiment de bien-être au travail.Membre du conseil des sages-femmes
  Sur recommandation du conseil des sages-femmes, le conseil a autorisé la modification au contrat de service d’une sage-femme.
• Succès de l’implantation d’un œil bionique : un travail d’équipe complémentaire dans la catégorie « Partenariat ». Les honneurs iront aux organismes communautaires et/ou les établissements dont le projet (réalisé par un minimum de deux partenaires) entraîne des effets positifs sur la qualité des soins et des services offerts à la population, de même que sur leur prestation. La dimension communautaire du jumelage de deux partenaires ou plus s’inscrit dans une perspective de soutien, d’appui mutuel et de collaboration spéciale.

AFFAIRES FINANCIÈRES
Le conseil a pris acte des résultats financiers cumulatifs à la période 7. Au 14 octobre 2017, ceux-ci présentent un surplus de 2,7 M$, soit un écart favorable de 0,56 % du budget cumulatif. Un surplus budgétaire de l’ordre de 4,3 M$ est projeté au 31 mars 2018. Il est à noter que, de ce surplus, un montant de 4 M$ servira à financer une portion du projet de l’unité de soins transitoire de l’Hôpital Charles-Le Moyne.

Entente de gestion et d’imputabilité 2017-2018
Le conseil a autorisé la signature d’un addenda à l’Entente de gestion et d’imputabilité 2017-2018. L’addenda porte sur les indicateurs en lien avec l’investissement additionnel en santé et services sociaux.

Suivis des indicateurs de l’Entente de gestion et d’imputabilité 2017-2018 à la période 6 se terminant le 16 septembre 2017
Plus de 50 % des indicateurs ont déjà atteint leur cible ou sont en voie de l’être. Parmi les secteurs performants, mentionnons :

• les actions en promotion et prévention de la santé en contexte scolaire;
• la vaccination, notamment la 1^re dose contre DCaT-HB-VPI-Hib dans les délais de deux mois;
• la réponse du service de consultation téléphonique en matière de services psychosociaux dans un délai de quatre minutes ou moins;
• le nombre total d’heures de service de soutien à domicile longue durée rendues à domicile par les différents modes de dispensation de services et le nombre de personnes servies en soutien à domicile de longue durée (adultes des programmes-services SAPA, DP et DI-TSA);
• les taux de demandes de services traitées en CLSC et en centre de réadaptation selon les délais définis au Plan d’accès aux services pour les personnes ayant une déficience physique ainsi que les taux des demandes de services traitées en CLSC selon les délais définis au Plan d’accès aux services pour les personnes ayant une déficience intellectuelle ou un trouble du spectre de l’autisme;
• le taux d’implantation de l’offre de service de détection et d’intervention précoce en dépendance;
• en soins palliatifs et soins de fin de vie : le nombre de lits réservés, d’usagers en soins palliatifs et de fin de vie à domicile et de personnes ayant reçu leurs soins à domicile et décédées à domicile;
• le nombre de groupes de médecine de famille;
• les résultats obtenus à l’urgence de nos deux hôpitaux, durées moyennes de séjour sur civière, pourcentage de la clientèle dont le délai de prise en charge est de moins de deux heures, pourcentage de la clientèle ambulatoire dont la durée de séjour à l’urgence est de moins de quatre heures, sont très encourageants et résultent de la mobilisation des équipes et du suivi incessant dans la gestion des épisodes. Toutes les directions sont interpellées.

Parmi les indicateurs moins performants, plusieurs sont associés au programme de santé physique et aux ressources humaines. Tous les secteurs concernés sont à mettre en œuvre leur plan d’action respectif afin d’atteindre les résultats attendus.

Rapports annuels 2016-2017 des conseils professionnels
Les comités exécutifs du conseil des infirmiers et infirmières et du conseil multidisciplinaire de notre établissement ont déposé leur rapport annuel d’activités pour l’année 2016-2017.

PROCHAINE RÉUNION

Le jeudi 1er février 2018, à 19 h, au 1255, rue Beauregard, Longueuil