{"id":3188,"date":"2016-10-13T07:55:57","date_gmt":"2016-10-13T11:55:57","guid":{"rendered":"http:\/\/santemc.quebec\/icentre\/?p=3188"},"modified":"2016-10-24T10:46:04","modified_gmt":"2016-10-24T14:46:04","slug":"flash-ca-les-nouvelles-de-la-seance-du-conseil-dadministration-du-29-septembre-2016","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/santemc.quebec\/icentre\/flash-ca-les-nouvelles-de-la-seance-du-conseil-dadministration-du-29-septembre-2016\/","title":{"rendered":"Flash CA \u2013 Les nouvelles de la s\u00e9ance du conseil d\u2019administration du 29 septembre 2016"},"content":{"rendered":"

\"flashcaicentre\"<\/a>Le Flash CA revient sur les points d’information et les grands dossiers organisationnels qui sont discut\u00e9s aux s\u00e9ances publiques du conseil d\u2019administration du CISSS de la Mont\u00e9r\u00e9gie-Centre.<\/p>\n

Consultez aussi la version PDF du Flash CA<\/a>.<\/p>\n

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POINTS\u00a0D’INFORMATION DU\u00a0PR\u00c9SIDENT<\/strong><\/strong><\/p>\n

Premi\u00e8re s\u00e9ance publique pour Mme Pascale Mongrain
\n<\/strong>Le 29 juin dernier, en remplacement de M.\u00a0Alain Deslauriers, le ministre a nomm\u00e9 Mme\u00a0Pascale\u00a0Mongrain en tant que membre ind\u00e9pendant ayant un profil de comp\u00e9tence en gestion des risques, finance et comptabilit\u00e9. Mme\u00a0Mongrain si\u00e8gera au comit\u00e9 de gouvernance et d\u2019\u00e9thique.<\/p>\n

D\u00e9mission de M.\u00a0Colin J. Coole
\n<\/strong>C\u2019est \u00e0 regret que le conseil a accept\u00e9 la d\u00e9mission de M.\u00a0Colin\u00a0J.\u00a0Coole, membre ind\u00e9pendant au sein du conseil d\u2019administration pour son expertise en v\u00e9rification, performance et gestion de la qualit\u00e9.<\/p>\n

Depuis 1992, M. Coole a rempli de nombreux mandats cons\u00e9cutifs comme administrateur de l\u2019H\u00f4pital Charles-Le Moyne, du CSSS Champlain–Charles-Le Moyne et, plus r\u00e9cemment, du CISSS de la Mont\u00e9r\u00e9gie-Centre. Il si\u00e8ge \u00e9galement au conseil d\u2019administration de la Fondation de l\u2019H\u00f4pital Charles-LeMoyne depuis 10 ans. Son d\u00e9vouement envers le personnel de ces organisations et envers les collectivit\u00e9s mont\u00e9r\u00e9giennes francophones et anglophones est pass\u00e9 par sa participation aux comit\u00e9s des ressources humaines, de vigilance et de la qualit\u00e9, de r\u00e9vision des plaintes et d\u2019accessibilit\u00e9 des services en langue anglaise, pour n\u2019en nommer que quelques-uns. Les membres du conseil l\u2019ont chaleureusement remerci\u00e9 pour ses ann\u00e9es d\u2019engagement centr\u00e9 sur l\u2019acc\u00e8s, la qualit\u00e9 et la s\u00e9curit\u00e9 des soins et des services du r\u00e9gime public, au b\u00e9n\u00e9fice de la population de la Mont\u00e9r\u00e9gie.<\/p>\n

Nomination de deux cadres sup\u00e9rieurs
\n<\/strong>Des f\u00e9licitations sont adress\u00e9es \u00e0 Dr Jean Rodrigue, directeur des services professionnels, et \u00e0 M. Benoit Geneau, directeur des programmes Sant\u00e9 mentale et D\u00e9pendance, pour leur r\u00e9cente nomination, le 15 septembre dernier.
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POINTS\u00a0D’INFORMATION DU\u00a0PR\u00c9SIDENT-DIRECTEUR\u00a0<\/strong>G\u00c9N\u00c9RAL<\/b><\/strong><\/p>\n

Nouvelle entente de gestion et d\u2019imputabilit\u00e9 pour 2016-2017
\n<\/strong>Le 13 juillet dernier, le sous-ministre de la Sant\u00e9 et des Services sociaux, M.\u00a0Michel Fontaine, et le pr\u00e9sident-directeur g\u00e9n\u00e9ral, M.\u00a0Richard\u00a0Deschamps, ont sign\u00e9 l\u2019Entente de gestion et d\u2019imputabilit\u00e9\u00a02016-2017 entre le MSSS et le CISSS de la Mont\u00e9r\u00e9gie-Centre.<\/p>\n

H\u00f4pital Charles-Le Moyne\u00a0– 50 ans d\u2019existence
\n<\/strong>Les festivit\u00e9s soulignant les 50 ans de l\u2019H\u00f4pital Charles-Le Moyne ont \u00e9t\u00e9 lanc\u00e9es le 14 septembre dernier alors qu\u2019on honorait deux m\u00e9decins de la premi\u00e8re heure qui pratiquent encore aujourd\u2019hui\u00a0: Dr Jean-Marc Lepage et Dr Yvon M\u00e9nard. D\u2019autres activit\u00e9s sont pr\u00e9vues au cours de l\u2019automne pour marquer cet anniversaire.<\/p>\n

Prix G\u00e9meaux pour la s\u00e9rie De garde 24\/7
\n<\/strong><\/strong>L\u2019\u00e9tablissement est fier du Prix G\u00e9meaux \u2013 Meilleure s\u00e9rie documentaire \u2013 soci\u00e9t\u00e9<\/em> remport\u00e9 par De garde 24\/7, une s\u00e9rie tourn\u00e9e \u00e0 l\u2019H\u00f4pital Charles-Le Moyne. Les docteurs Laurent Boisvert et Micha\u00ebl Bensoussan \u00e9taient pr\u00e9sents au gala en compagnie de l\u2019animatrice Jos\u00e9e Boudreault, victime d\u2019un accident vasculaire c\u00e9r\u00e9bral cet \u00e9t\u00e9. La deuxi\u00e8me saison sera diffus\u00e9e \u00e0 compter de cet hiver. Le travail exceptionnel de Dr Jacques-Philippe Faucher, directeur de l\u2019enseignement et des affaires universitaires, et de Dr Pierre Guay, m\u00e9decin-conseil \u00e0 la Direction des services professionnels, est digne de mention pour avoir b\u00e2ti les ponts n\u00e9cessaires \u00e0 la r\u00e9alisation de ces productions t\u00e9l\u00e9visuelles.<\/p>\n

Gouvernance clinico-administrative et mise en commun des ressources pour Optilab
\n<\/strong><\/strong>Le projet d\u2019optimisation des laboratoires de biologie m\u00e9dicale franchit une nouvelle \u00e9tape de sa mise en \u0153uvre.<\/p>\n

D\u2019une part, un directeur m\u00e9dico-administratif et un directeur m\u00e9dical seront nomm\u00e9s d\u2019ici la fin de l\u2019ann\u00e9e pour coordonner l\u2019allocation des ressources de l\u2019ensemble des installations de la grappe Mont\u00e9r\u00e9gie et assurer la mise en place de mesures favorisant la pertinence des analyses et la qualit\u00e9 des pratiques de laboratoire. Rappelons que la grappe Mont\u00e9r\u00e9gie inclut les CISSS de la Mont\u00e9r\u00e9gie-Est et de la Mont\u00e9r\u00e9gie-Ouest ainsi que le CISSS de la Mont\u00e9r\u00e9gie-Centre qui est d\u00e9sign\u00e9 \u00e9tablissement \u00ab\u00a0serveur\u00a0\u00bb.<\/p>\n

D\u2019autre part, les trois \u00e9tablissements travaillent de concert \u00e0 la mise en commun des ressources financi\u00e8res, mat\u00e9rielles et humaines qui seront g\u00e9r\u00e9es par le CISSS de la Mont\u00e9r\u00e9gie-Centre \u00e0 compter du 1er<\/sup>\u00a0avril 2017.<\/p>\n<\/div>\n

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R\u00e8gles de gouvernance<\/strong><\/span><\/p>\n

Sur la recommandation du comit\u00e9 de gouvernance et d\u2019\u00e9thique, le conseil d\u2019administration a adopt\u00e9 et approuv\u00e9 la r\u00e9glementation suivante\u00a0:<\/p>\n

R-2016-10 <\/strong><\/strong>R\u00e8glement sur la r\u00e9gie interne du conseil multidisciplinaire<\/p>\n

R-2016-11 <\/strong><\/strong>R\u00e8glement sur les modalit\u00e9s et proc\u00e9dures relatives \u00e0 la compl\u00e9tion du dossier m\u00e9dical par un m\u00e9decin ou dentiste<\/p>\n

POL-2016-07 <\/strong><\/strong>Politique sur les frais exig\u00e9s pour l\u2019examen des projets de recherche par le comit\u00e9 d\u2019\u00e9thique de la recherche, le comit\u00e9 de convenance institutionnelle et le comit\u00e9 scientifique de la recherche.<\/p>\n

Par ailleurs, le conseil a ent\u00e9rin\u00e9 les modifications demand\u00e9es au r\u00e8glement R-2016-07 qui s’intitule dor\u00e9navant Cadre r\u00e9glementaire sur l\u2019organisation et les bonnes pratiques de la recherche au CISSS de la Mont\u00e9r\u00e9gie-Centre. <\/em>Les changements les plus notoires identifient l\u2019adjointe au directeur de la recherche, en l\u2019occurrence Mme\u00a0Clo\u00e9 Rodrigue, comme personne mandat\u00e9e pour approuver les projets de recherche au sein de l’\u00e9tablissement et pr\u00e9cisent ses nouvelles responsabilit\u00e9s.<\/p>\n

Nominations et octroi de privil\u00e8ges d’exercice
\n<\/span><\/strong>Le conseil d\u2019administration nomme et octroie le statut et les privil\u00e8ges d\u2019exercice de la pratique des m\u00e9decins, dentistes et pharmaciens ainsi que des optom\u00e9tristes qui veulent exercer leur profession dans une installation du CISSSMC. Il a donc proc\u00e9d\u00e9\u00a0:<\/p>\n

    \n
  • \u00c0 la nomination de trois nouveaux m\u00e9decins et d\u2019une nouvelle optom\u00e9triste ;<\/li>\n
  • \u00c0 la modification des privil\u00e8ges d\u2019exercice de la pratique octroy\u00e9s \u00e0 quatre m\u00e9decins.<\/li>\n<\/ul>\n

    Par ailleurs, le conseil a pris acte de la d\u00e9mission de trois m\u00e9decins et de deux pharmaciennes ainsi que des demandes de cong\u00e9 de service de sept m\u00e9decins.<\/p>\n

    Le conseil d\u2019administration a \u00e9galement octroy\u00e9 un privil\u00e8ge d\u2019exercice de la recherche \u00e0 deux membres du personnel.<\/p>\n

    Enfin, le conseil d\u2019administration a autoris\u00e9 le pr\u00e9sident-directeur g\u00e9n\u00e9ral \u00e0 signer les contrats de service de six sages-femmes qui exerceront \u00e0 la Maison de naissance.<\/p>\n

    Affaires financi\u00e8res<\/span><\/strong><\/p>\n

    Institution d\u2019un r\u00e9gime d\u2019emprunts \u00e0 long terme
    \n<\/strong>Le conseil a autoris\u00e9 l\u2019institution d\u2019un r\u00e9gime d\u2019emprunts \u00e0 long terme aupr\u00e8s du ministre des Finances. \u00c0 hauteur maximale de 93\u00a0088\u00a0865,55\u00a0$, ce r\u00e9gime servira \u00e0 financer les d\u00e9penses autoris\u00e9es d’immobilisations et d’\u00e9quipements dans le cadre des diff\u00e9rents programmes de maintien des actifs de l\u2019\u00e9tablissement. Les conditions et limites de ce r\u00e9gime sont dict\u00e9es par le Conseil du Tr\u00e9sor.<\/p>\n

    Nomination d\u2019un cabinet d\u2019auditeurs ind\u00e9pendants pour l\u2019exercice\u00a02016-2017
    \n<\/strong>Le conseil a autoris\u00e9 l’\u00e9tablissement de se pr\u00e9valoir de l’option de renouvellement du mandat de la firme Mallette S.E.N.C.R.L, \u00e0 titre d\u2019auditeurs ind\u00e9pendants des \u00e9tats financiers 2016-2017 selon les conditions mentionn\u00e9es dans leur offre de service , pour des honoraires totalisant 68\u00a0050\u00a0$.<\/p>\n

    Sommaire des r\u00e9sultats financiers 2016-2017 – cumulatif \u00e0 la p\u00e9riode\u00a05
    \n<\/strong>Les r\u00e9sultats financiers cumulatifs au 20 ao\u00fbt pr\u00e9sentent un surplus de 1\u00a0170\u00a0608\u00a0$, soit 0,39 % du budget cumulatif. En date de la pr\u00e9sente p\u00e9riode, l\u2019\u00e9quilibre budg\u00e9taire est pr\u00e9vu au 31 mars 2017 et une r\u00e9vision de cette projection sera effectu\u00e9e en date de la p\u00e9riode\u00a07, se terminant le 15 octobre 2016.<\/p>\n

    Rapports annuels
    \n<\/strong><\/strong>Le conseil a pris acte :<\/p>\n

      \n
    • du rapport annuel 2015-2106 du comit\u00e9 des usagers du CISSS de la Mont\u00e9r\u00e9gie-Centre et des rapports d\u2019activit\u00e9s des trois comit\u00e9s d\u2019usagers continu\u00e9s\u00a0: Champlain-Charles-le Moyne, Haut-Richelieu-Rouville et Institut Nazareth et Louis-Braille;<\/li>\n
    • du bilan annuel des r\u00e9alisations en ressources informationnelles 2015-2016.<\/li>\n<\/ul>\n

      ASSEMBL\u00c9E PUBLIQUE D\u2019INFORMATION \u2013 le jeudi 24 novembre 2016
      \n<\/strong>La premi\u00e8re assembl\u00e9e publique d\u2019information du CISSS de la Mont\u00e9r\u00e9gie-Centre se tiendra le 24\u00a0novembre 2016, \u00e0 19 h, au 1255, rue Beauregard, Longueuil. Cette assembl\u00e9e sera suivie de la s\u00e9ance publique du conseil d\u2019administration.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

      Le Flash CA revient sur les points d’information et les grands dossiers organisationnels qui sont discut\u00e9s aux s\u00e9ances publiques du conseil d\u2019administration du CISSS de la Mont\u00e9r\u00e9gie-Centre. Consultez aussi la version PDF du Flash CA.<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"comment_status":"open","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[49,1],"tags":[51],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/santemc.quebec\/icentre\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/3188"}],"collection":[{"href":"https:\/\/santemc.quebec\/icentre\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/santemc.quebec\/icentre\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/santemc.quebec\/icentre\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/santemc.quebec\/icentre\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=3188"}],"version-history":[{"count":7,"href":"https:\/\/santemc.quebec\/icentre\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/3188\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":3251,"href":"https:\/\/santemc.quebec\/icentre\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/3188\/revisions\/3251"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/santemc.quebec\/icentre\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=3188"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/santemc.quebec\/icentre\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=3188"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/santemc.quebec\/icentre\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=3188"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}